Déclaration liminaire du comité technique ministériel – Budget du 27 septembre 2019
Monsieur le ministre, « Notre ministère brûle et vous regardez ailleurs » La multitude des réformes impacte directement notre ministère
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CTM
Compte-rendu du comité technique ministériel du 9 juillet 2019
Ce comité technique ministériel a été présidé successivement par Madame Isabelle CHMITELIN, Directrice de cabinet, par Madame Sophie DELAPORTE, Secrétaire
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Comité technique ministériel du 9 juillet 2019
Déclaration liminaire intersyndicale Alliance du Trèfle, CFDT, FO, UNSA Monsieur le Ministre, Les représentants du personnel vous remercient de votre
Read MoreCTM du 9 juillet 2019
Déclaration de l’Intersyndicale Enseignement Agricole Monsieur le Ministre, Que penser d’un dialogue social « constructif et confiant » quand il est encadré
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DISPOSITIF DE PRISE EN COMPTE DES SIGNALEMENTS DE DISCRIMINATION, VSS, HARCELEMENT (VIOLENCE AU TRAVAIL)
SCHEMA DE FONCTIONNEMENT Recueil, écoute, orientation, recevabilité Instruction, caractérisation Traitement Suivi et bilan Télécharger le schéma
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BILAN DE l’EXPERIMENTATION DE LA CELLULE DE SIGNALEMENT DES DISCRIMINATIONS DU MAA
Groupe de travail du CTM 18 avril 2019 Destinée à recueillir et traiter des signalements individuels de discriminations qui rentrent
Read MoreCompte-rendu du groupe de la cellule de signalement des discriminations du 18 avril 2019
Cellule de signalement des discriminations Cette cellule est active depuis un an environ. Celle-ci s’est renforcée d’un groupe d’experts, dont
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