Textes signalés au 08 février 2024
JORF N°31 DU 7 FEVRIER 2024Arrêté du 23 janvier 2024 portant abrogation de l’arrêté du 11 juillet 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel option « responsable d’exploitation aquacole maritime-continentale » Arrêté du 23 janvier 2024 portant abrogation d’arrêtés relatifs à certaines options du brevet professionnel agricoleArrêté du 23 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnelArrêté du 30 janvier 2024 visant les membres du jury autres que les membres de droit aux épreuves pour l’année 2024 du contrôle de connaissances visé par l’article L. 241-1 du code rural et de la pêche maritime
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE
Note de service DGER/DAT/2024-60 du 01-02-2024
Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Génie des équipements agricoles (GDEA) ».
Note de service DGER/DAT/2024-61 du 01-02-2024
Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) « Développement et animation de projets territoriaux (DATR) ».
Note de service DGER/DAT/2024-62 du 01-02-2024
Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricoles publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel (BP) « Industries alimentaires ».
Note de service DGER/DAT/2024-63 du 01-02-2024
Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux de la vigne et du vin » qui devient le BPA option « Ouvrier viticole ».
Note de service DGER/DAT/2024-64 du 01-02-2024
Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux des aménagements paysagers » qui devient le BPA option « Ouvrier spécialisé en paysage ».
Note de service DGER/DAT/2024-65 du 01-02-2024
Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux de la production horticole » qui devient le BPA option « Ouvrier maraicher ».
Note de service DGER/DAT/2024-66 du 31-01-2024
Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux forestiers » qui devient le BPA option « Bûcheron ».
Note de service DGER/DAT/2024-68 du 31-01-2024
Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la création du Certificat de spécialisation (CS) « Conduite de productions en arboriculture fruitière ».
Note de service DGER/DAT/2024-78 du 01-02-2024
Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Analyse, conduite et stratégie de l’entreprise agricole (ACS’AGRI) », option « transition agricole dans les territoires métropolitains » et option « transition agricole dans les territoires ultra-marins ».
Note de service DGER/DAT/2024-79 du 01-02-2024
Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Métiers de l’élevage : développement, production, conseil ».
Note de service DGER/SDPFE/2024-80 du 01-02-2024
Note de service visant à préciser la mise en œuvre des modalités pratiques et techniques de la tenue à distance des épreuves et des jurys par communication audiovisuelle.
Rectificatif du 07-02-2024
Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Métiers de l’élevage : développement, production, conseil ».
Rectificatif du 08-02-2024
Formation en 2024, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d’enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel agricole (BPA) option « Travaux de la production animale » qui devient le BPA option « Ouvrier d’élevage de ruminants et de cultures fourragères ».
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2024-100 du 08-02-2024
Campagne fil de l’eau – février 2024 – Publication 15 jours
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2024-99 du 08-02-2024
Campagne fil de l’eau – Février 2024 – Publication 1 mois
Note de service SG/SRH/SDCAR/2024-84 du 01-02-2024
Campagne 2023 de revalorisation des agents contractuels affectés en services déconcentrés, en établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et établissements d’enseignement supérieur.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2024-77 du 01-02-2024
Crédits santé, sécurité et conditions de travail pour l’année 2024