CNEA

Compte rendu du CNEA 13 avril 2022

COMPTE RENDU DU CNEA DEMATERIALISE DU 13 AVRIL 2022, DE 9H A 12H & DE 14H A 18H

FO Agriculture est représentée par Sandrine FIGUIERE, Etienne LEMAIRE, Jean Pierre NAULIN et Nicolas GILOT.

Après avoir constaté les présents et les pouvoirs donnés (36 présents sur 59 votants), la DGER ouvre la séance. 

Mr Maurer déclare qu’une fois la situation sanitaire améliorée, il conviendra de trouver la bonne méthode pour la tenue des CNEA entre présentiel et distanciel car les réunions du CNEA font appel à des personnes qui viennent de loin.

Selon l’ordre du jour suivant :

Partie 1 – 9H00 à 12H00

  1. Approbation du projet de PV de la séance du 28 février 2022.

Le compte rendu comportant plusieurs coquilles, son adoption est reportée à une prochaine instance.

Pour les points 2 et 3, il s’agit de la suppression des BTA qui n’ont pas été abrogés convenablement alors même qu’ils ne sont plus employés dans les établissements depuis plus de 10 ans. L’article permettant au titulaire du BTA d’être reconnu pour un CS est maintenu.