Compte-rendu du comité technique ministériel du 9 juillet 2019
Ce comité technique ministériel a été présidé successivement par Madame Isabelle CHMITELIN, Directrice de cabinet, par Madame Sophie DELAPORTE, Secrétaire
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CTM
Comité technique ministériel du 9 juillet 2019
Déclaration liminaire intersyndicale Alliance du Trèfle, CFDT, FO, UNSA Monsieur le Ministre, Les représentants du personnel vous remercient de votre
Lire la suiteCTM du 9 juillet 2019
Déclaration de l’Intersyndicale Enseignement Agricole Monsieur le Ministre, Que penser d’un dialogue social « constructif et confiant » quand il est encadré
Lire la suiteCommuniqué intersyndical suite au premier CTM du 25 avril 2019 consacré à l’examen des projets d’arrêtés liés au Brexit
L’ensemble des organisations syndicales du comité technique ministériel a acté l’effort de l’administration sur la rédaction des projets de textes
Lire la suiteCompte-rendu des comités techniques ministériels du 25 avril 2019
L’administration se dit dans l’obligation de continuer la démarche alors qu’elle n’a pas les arbitrages pour les décrets concernant les
Lire la suiteDéclarations liminaires CTMs du 25 avril 2019
CTM à 9 h 00 – BREXIT Rien n’a changé fondamentalement depuis le dernier CTM alors que toutes les OS
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